Mentions Légales
Mise à jour
4 nov. 2025
(Conformes à la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique – “LCEN”)
1. Éditeur du site
SAS KAOZEAL
Société par Actions Simplifiée au capital de 1000 €
Siège social : 2 Rue Capitaine Henry de Mauduit – 22500 PAIMPOL – France
SIRET : 98370234100014
Numéro TVA intracommunautaire : FR84983702341
E-mail : contact@kaozeal.com
Téléphone : 02 55 99 60 46
Site internet : https://kaozeal.com
Le directeur de la publication est ARTHUR LE GREL, en qualité de Président de la SAS KAOZEAL.
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par : Framer.com – société éditrice de la plateforme d’hébergement du site
Kaoview : OVH.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site kaozeal.com — textes, images, logos, vidéos, infographies, design, base de données, code source, et produits (Kaoweb, Kaoview, Kaopro, Cube, Plaque, Magnet, Carte, Porte-clé) — est la propriété exclusive de KAOZEAL ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, partielle ou intégrale, de ces éléments sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
4. Liens hypertextes
Le site kaozeal.com peut contenir des liens vers d’autres sites. KAOZEAL ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites tiers, ni des dommages directs ou indirects résultant de leur consultation.
La création de liens vers le site Kaozeal est autorisée uniquement avec accord écrit préalable de la société.
5. Responsabilité
KAOZEAL s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur son site.
Cependant, elle ne saurait être tenue responsable :
d’erreurs ou omissions involontaires,
d’une interruption temporaire d’accès,
ou de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site.
6. Accès et utilisation du site
L’accès au site Kaozeal est gratuit (hors frais de connexion internet). L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le site à des fins illicites, diffamatoires, ou contraires à l’ordre public et aux bonnes mœurs.
7. Contact
Pour toute question relative au site, à son contenu ou à vos données personnelles :
contact@kaozeal.com
SAS KAOZEAL – 2 Rue Capitaine Henry de Mauduit – 22500 PAIMPOL
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du Tribunal de Commerce de Saint-Brieuc.
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Téléphone : 02 55 99 60 46
Site internet : https://kaozeal.com
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Créons ensemble les expériences phygitales de demain.
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